Suivis et bilans environnementaux : guide méthodologique

Livre

France. Centre de la sécurité, des transports et de la route. Auteur

Edité par SETRA. Bagneux - 1996

Ce guide est destiné à faciliter l'application du décret du 25 février 1993 sur les études d'impact, ainsi que la circulaire et l'instruction du 11 mars 1996 relatives à la prise en compte de l' environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il traite à l'intention des responsables d'opérations et de leurs sous-traitants, de la réalisation, des suivis et des bilans environnementaux en ce qui concerne les liaisons interurbaines. Il comporte deux parties : - la première partie traite des principes relatifs aux objectifs, au contenu, aux méthodes, à la diffusion, aux comités de suivi, en distinguant le cas des grands projets d'infrastructures de celui des autres projets . - la deuxième partie "Eléments thématiques" présente, par thème et sous forme de fiches, les éléments susceptibles d'intervenir dans un bilan (le milieu physique, les eaux souterraines et les eaux de surface, le milieu naturel, l'agriculture et la sylviculture, le patrimoine, le paysage, l'urbanisme et l'usage de l'espace, la qualité de vie, le bruit, les aspects psychosociaux et les risques technologiques).

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